Comptes-rendus des réunions 2016

Les résumés du Conseil départemental et de la Commission permanente permettent de connaître les décisions votées par les conseillers départementaux. 

Ces documents d’information ne revêtent aucun caractère officiel. Toutes les informations légales relatives aux délibérations de la Commission permanente ou du Conseil départemental sont accessibles depuis la rubrique Délibérations et arrêtés.

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