Délibérations d'urgence
Le Département vient de publier cette délibération d'urgence.
Mainlevée partielle de l'hypothèque prise par le Département sur les biens de l'association de la maison d'accueil de la Séguinière
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Octroi de subvention pour un poste d'assistante sociale
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Relocalisation de mineurs non accompagnés en provenance de Grèce
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Aide au fonctionnement du point accueil santé du CCAS d'Angers
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1 - Etre un département solidaire attentif aux démunis ou fragilisés - 1.1 - Autonomie
1 - Etre un département solidaire attentif aux démunis ou fragilisés - 1.2 - Enfance et famille
1 - Etre un département solidaire attentif aux démunis ou fragilisés - 1.3 - Insertion et lutte contre la précarité
1 - Etre un département solidaire attentif aux démunis ou fragilisés - 1.4 - Accès et maintien au logement
1 - Etre un département solidaire attentif aux démunis ou fragilisés - 1.5 - Action sociale territoriale
2 - Etre un département responsable de sa jeunesse et de son avenir - 2.1 - Collèges
2 - Etre un département responsable de sa jeunesse et de son avenir - 2.2 - Education et jeunesse
2 - Etre un département responsable de sa jeunesse et de son avenir - 2.3 - Sport
3 - Etre un département acteur du développement équitable des territoires - 3.1 - Réseau routier
3 - Etre un département acteur du développement équitable des territoires - 3.2 - Transports et mobilité
3 - Etre un département acteur du développement équitable des territoires - 3.3 - Habitat
3 - Etre un département acteur du développement équitable des territoires - 3.4 - Aménagement numérique
3 - Etre un département acteur du développement équitable des territoires - 3.5 - Développement
3 - Etre un département acteur du développement équitable des territoires - 3.6 - Tourisme
3 - Etre un département acteur du développement équitable des territoires - 3.7 - Culture et patrimoine
3 - Etre un département acteur du développement équitable des territoires - 3.8 - Archives départementales
4 - Etre un département protecteur de l'environnement et des ressources naturelles - 4.1 - Agriculture
4 - Etre un département protecteur de l'environnement et des ressources naturelles - 4.2 - Eau et rivières
4 - Etre un département protecteur de l'environnement et des ressources naturelles - 4.3 - Espaces naturels sensibles et biodiversité
5 - Etre un département exemplaire, responsable et transparent dans la gestion des ressources - 5.1 - Ressources humaines
5 - Etre un département exemplaire, responsable et transparent dans la gestion des ressources - 5.2 - Santé et prévention
5 - Etre un département exemplaire, responsable et transparent dans la gestion des ressources - 5.3 - Gestion immobilière
5 - Etre un département exemplaire, responsable et transparent dans la gestion des ressources - 5.4 - Logistique
5 - Etre un département exemplaire, responsable et transparent dans la gestion des ressources - 5.5 - Systèmes d'information
5 - Etre un département exemplaire, responsable et transparent dans la gestion des ressources - 5.6 - Communication
5 - Etre un département exemplaire, responsable et transparent dans la gestion des ressources - 5.7 - Finances, information et conseil
5 - Etre un département exemplaire, responsable et transparent dans la gestion des ressources - 5.8 - Assemblée
6 - Service departemental d'incendie et de secours - 6.1 - SDIS
I - Commission des solidarités
II - Commission de l'attractivité et de l'accompagnement des territoires
II - Commission des territoires
III - Commission de l'environnement et du cadre de vie
III - Commission des routes et des mobilités
IV - Commission de l'éducation, de la culture et de la citoyenneté
IV - Commission de l'éducation, des routes et des transports
Priorité 1 - Theme 1-2 - Developpement Economique
Priorité 2 - Theme 2-3 - Cohésion Sociale des Territoires
Priorité 3 - Theme 3-1 - Modernisation et Entretien du réseau routier
Priorité 4 - Theme 4-2 - L'Accueil de l'Enfant et le Soutien aux Familles
Priorité 4 - Theme 4-4 - Action Sociale Territoriale
Priorité 5 - Theme 5-1 - Modernisation et entretien des collèges
Priorité 5 - Theme 5-2 - Projet Educatif
Priorité 5 - Theme 5-3 - Culture
Priorité 5 - Theme 5-4 - Patrimoine Historique
Priorité 5 - Theme 5-5 - Sports
Priorité 6 - Theme 6-1 - Eau et Rivières
Priorité 6 - Theme 6-2 - Espaces Naturels Sensibles et Biodiversité
Priorité 7 - Theme 7-1 - Ressources Humaines
Priorité 7 - Theme 7-3 - Gestion Immobilière
Priorité 7 - Theme 7-7 - Information et Conseil
Priorité 7 - Theme 7-8 - Finances Départementales
Priorité 7 - Theme 7-9 - Assemblée
V - Commission de l'environnement et du cadre de vie
V - Commission des ressources et du personnel
VI - Commission des finances et de l'évaluation
VI - Commission des ressources
VII - Commission des finances et de l'évaluation
Commission
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***(NE PLUS UTILISER_Mai2015)***Commission de l'environnement et du cadre de vie
***(NE PLUS UTILISER_Mai2015)***Commission des finances et de l'évaluation
***(NE PLUS UTILISER_Mai2015)***Commission des ressources et du personnel
- Schémas départementaux touristiques
1.2 - Enfance et famille
1.3 - Insertion et lutte contre la précarité
3.5 - Développement
4.2 - Eau et rivières
4.4 - Mission développement durable
5.5 - Systèmes d'information
Accès et maintien au logement
Action sociale territoriale
Action sociale territoriale : inscription de crédits en dépenses et en recettes
Actions entreprises à la suite des observations de la Chambre régionale des comptes
Actions entreprises à la suite des observations de la Chambre régionale des comptes des Pays de la Loire
Adoption du nouveau schéma de signalisation touristique
Aide financière en faveur des Antilles françaises
Amplifier la relation entre l'administration et le citoyen - médiation institutionnelle
Annulations d'autorisations de programme
Assainissement des communes rurales : modification du règlement des aides
Autonomie : inscription de crédits en dépenses et en recettes
Budget Primitif 2017 : Village St Exupéry
Budget primitif 2017 - inscription de crédits
Budget primitif 2018 du Centre départemental de l'enfance et de la famille Village Saint-Exupéry
Budget principal du Département
Budget principal du Département de Maine-et-Loire
Centres locaux d'information et de coordination gérontologique (CLIC) : Dotations pour l'exercice 2017
Commission des ressources et du personnel
Communication interne
Compensation financière à la charge de la Région des Pays de la Loire au titre des transferts des compétences « transports scolaires » « transports non urbains » et
Consultation du Conseil départemental sur les modifications des limites territoriales des communes de Lys-Haut-Layon et Montilliers ainsi que sur celles des départements de Maine-et-Loire et de Loire-Atlantique
Décision modificative n° 2
Décision modificative n° 2 - Association Pays de la Loire Europe
Décision modificative n° 2 : entretien, sécurité et travaux routiers
Décision modificative n° 2 de l'exercice 2017 du budget annexe du Village Saint-Exupéry, Centre Départemental de l'Enfance et de la Famille de Maine-et-Loire
Décision modificative n°2
Développer le Très Haut Débit
Education et Jeunesse
Enfance et famille
Enfance et famille : inscription de crédits en dépenses et en recettes
Enseignement supérieur - Université Catholique de l'Ouest - Demande de subvention de fonctionnement
Enseignement supérieur et recherche
Enseignement supérieur et recherche - Université Catholique de l'Ouest
Financement de l'année 2017
Fonctionnement et investissement au titre du BP 2017
Fonctionnement et investissement au titre du BP 2018
Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle - répartition 2017
Fonds départemental de péréquation des taxes additionnelles aux droits d'enregistrement ou à la taxe de publicité foncière - Répartition 2017
Fonds social européen
Garantie du Département pour un prêt de haut de bilan contracté par l'O.P.H Maine et Loire Habitat pour financer l'accélération de son programme d'investissement.
Garantie du Département pour un prêt de haut de bilan contracté par la SCIC HLM Anjou Atlantique Accession pour financer l'accélération de son programme d'investissement.
I - Commission des solidarités
II - Commission de l'attractivité et de l'accompagnement des territoires
III - Commission de l'environnement et du cadre de vie
IV - Commission de l'éducation, des routes et des transports
Information et conseil
Inscription d'un crédit de paiement en couverture de l'autorisation de programme votée en faveur du Syndicat mixte Anjou numérique
Inscription de crédits - Budget primitif 2017
Inscriptions budgétaires
Inscriptions budgétaires 2017
Inscriptions budgétaires 2017 : Entretien, sécurité et travaux routiers
Inscriptions budgétaires 2018
Inscriptions budgétaires 2018 : Entretien, sécurité et travaux routiers
Inscriptions budgétaires Assemblée
Inscriptions budgétaires communication
Inscriptions de crédits - Budget primitif 2018
Insertion
MOTION : refonte des dispositifs d'accueil des mineurs non accompagnés
MOTION : soutien aux acteurs du logement du Maine-et-Loire
Mobiliser les compétences
Mobiliser les compétences - Développer les compétences - Développer le dialogue social - Développer la communication interne
Moderniser et soutenir les collèges
Modification du règlement départemental enfance-famille
Organisation des commissions thématiques
Patrimoine des collèges
Patrimoine immobilier - inscriptions budgétaires
Politique sportive
Politique touristique départementale - Inscriptions budgétaires
Politique touristique départementale ? Schéma départemental d'aménagement touristique et du vélo loisirs 2018-2021
Programme départemental d'insertion
Préserver la ressource en eau : Établissement Public Loire (EPL) - Adhésion de la communauté de communes "Riom Limagne et Volcans"
Pôle Archéologie - Budget annexe 2018
Restes à réaliser au compte administratif 2016 du budget annexe du Village Saint-Exupéry, Centre Départemental de l'Enfance et de la Famille de Maine-et-Loire
Règlement budgétaire et financier
Répartition de la part départementale de la taxe d'aménagement entre la politique dédiée aux espaces naturels sensibles et le financement du Conseil d'architecture, d'urbanisme et d'environnement de Maine-et-Loire
Révision du plan départemental des espaces naturels sensibles (PDENS) - Adoption du nouveau plan 2017-2021
Santé et prévention : inscriptions budgétaires 2017
Santé et prévention : inscriptions budgétaires 2018
Soutien à la filière équestre
Taux de la taxe foncière sur les propriétés bâties
Utilisation des lignes de trésorerie au cours de l'exercice 2018
V - Commission des ressources et du personnel
VI - Commission des finances et de l'évaluation
Voeu du groupe de gauche : clarification du volet "ressources" des collectivités locales
Équipements sportifs mis à la disposition des collèges publics et privés : validation des tarifs
Date de séance
jusqu'au
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DELIBERATION
Le 13 février 2018 - N° 2018_02_CD_0020 - Conseil Départemental
Service : DGAT Direction de la culture et du patrimoine Thème : IV - Commission de l'éducation, de la culture et de la citoyenneté
RAPPORT
Le 13 février 2018 - N° 2018_02_CD_0020 - Conseil Départemental
Service : DGAT Direction de la culture et du patrimoine Thème : IV - Commission de l'éducation, de la culture et de la citoyenneté
ANNEXE
Le 13 février 2018 - N° 2018_02_CD_0020 - Conseil Départemental
Service : DGAT Direction de la culture et du patrimoine Thème : IV - Commission de l'éducation, de la culture et de la citoyenneté
ANNEXE
Le 13 février 2018 - N° 2018_02_CD_0020 - Conseil Départemental
Service : DGAT Direction de la culture et du patrimoine Thème : IV - Commission de l'éducation, de la culture et de la citoyenneté
ANNEXE
Le 13 février 2018 - N° 2018_02_CD_0020 - Conseil Départemental
Service : DGAT Direction de la culture et du patrimoine Thème : IV - Commission de l'éducation, de la culture et de la citoyenneté
DELIBERATION
Le 13 février 2018 - N° 2018_02_CD_0021 - Conseil Départemental
Service : DGAT Direction de la culture et du patrimoine Thème : IV - Commission de l'éducation, de la culture et de la citoyenneté
RAPPORT
Le 13 février 2018 - N° 2018_02_CD_0021 - Conseil Départemental
Service : DGAT Direction de la culture et du patrimoine Thème : IV - Commission de l'éducation, de la culture et de la citoyenneté
ANNEXE
Le 13 février 2018 - N° 2018_02_CD_0021 - Conseil Départemental
Service : DGAT Direction de la culture et du patrimoine Thème : IV - Commission de l'éducation, de la culture et de la citoyenneté
DELIBERATION
Le 13 février 2018 - N° 2018_02_CD_0022 - Conseil Départemental
Service : DGAT Direction des Archives départementales Thème : IV - Commission de l'éducation, de la culture et de la citoyenneté
RAPPORT
Le 13 février 2018 - N° 2018_02_CD_0022 - Conseil Départemental
Service : DGAT Direction des Archives départementales Thème : IV - Commission de l'éducation, de la culture et de la citoyenneté
Recueil des actes administratifs
Le Recueil des actes administratifs regroupe l’ensemble des délibérations votées par le Conseil départemental et la Commission permanente ainsi que les actes du Président du Département à caractère réglementaire. Il est publié mensuellement et mis à la disposition du public à l’accueil de l'Hôtel du Département, 48B boulevard Foch à Angers.
Accès aux documents administratifs
Le Département a désigné une personne responsable de l'accès aux documents administratifs (PRADA) et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques (en vertu du décret n°2005-1755 du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l'application de la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978). Cette personne est notamment en charge de :
réceptionner les demandes d'accès aux documents administratifs et les demandes de licence de réutilisation des informations publiques ainsi que les éventuelles réclamations et de veiller à leur instruction ;assurer la liaison entre le Département de Maine-et-Loire et la Commission d'accès aux documents administratifs.Vous pouvez adresser toute demande :
par courrier : PRADA, Direction de l'Assemblée et de l’administration générale Département de Maine-et-Loire CS 94104 49941 ANGERS Cedex 9 par courriel : prada@maine-et-loire.fr