Délibérations d'urgence
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Inscriptions budgétaires 2021 sport
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Inscriptions budgétaires 2021 développement
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ACTION CULTURELLE
ACTION SOCIALE
ACTION SOCIALE - ENFANCE-FAMILLE
ACTION SOCIALE - HANDICAPES
ACTION SOCIALE - INSERTION
ACTION SOCIALE - INTERVENTIONS DIVERSES
ACTION SOCIALE - LOGEMENT
ACTION SOCIALE - PERSONNES AGEES
ACTION SOCIALE - SANTE PUBLIQUE
ACTION SOCIALE - VILLAGE SAINT-EXUPERY
ADMINISTRATION GENERALE
AFFAIRES DIVERSES
AFFAIRES SPORTIVES
AMENAGEMENT DE L'ESPACE RURAL
AMENAGEMENT DES TERRITOIRES RURAUX
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
AMENAGEMENT FONCIER
ANJOU DYNAMIQUE NUMERIQUE
COLLEGES
COLLEGES PRIVES
COLLEGES PUBLICS
COMMUNICATION
COOPERATION DECENTRALISEE
COOPERATION DECENTRALISEE ET RELATIONS EUROPEENNES
COOPERATION DECENTRALISEE ET RELATIONS INTERNATIONALES
COURS D'EAU
DEVELOPPEMENT AGRICOLE
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
DEVELOPPEMENT LOCAL
EDUCATION
ENSEIGNEMENT AGRICOLE
ENSEIGNEMENT SANITAIRE ET SOCIAL
ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET RECHERCHE
ENVIRONNEMENT
ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT AGRICOLE
FINANCES
FONCTIONNEMENT DE L'ASSEMBLEE
FORMATION ET ENSEIGNEMENT PROFESSIONNELS
GESTION DES SYSTEMES D'INFORMATION
INTERVENTIONS DIVERSES EN FAVEUR DE L'ENSEIGNEMENT
LABORATOIRES DEPARTEMENTAUX
LOGEMENT
PATRIMOINE DEPARTEMENTAL
PERSONNEL
Priorité 1 - Axe 1.1 - Recherche - Innovation
Priorité 1 - Axe 1.2 - Développement agricole
Priorité 1 - Axe 1.2 - Développement touristique
Priorité 1 - Axe 1.2 - Développement économique
Priorité 1 - Axe 1.3 - Aménagement des territoires
Priorité 1 - Axe 1.4 - Végétal
Priorité 1 - Theme 1-1 - Enseignement Superieur, Recherche et Innovation
Priorité 1 - Theme 1-2 - Developpement Economique
Priorité 1 - Theme 1-3 - Développement Agricole
Priorité 1 - Theme 1-4 - Développement Touristique
Priorité 1 - Theme 1-5 - Accompagnement des Territoires
Priorité 2 - Axe 2.1 - Habitat logement
Priorité 2 - Axe 2.2 - Habitat logement
Priorité 2 - Theme 2-1 - Diversification de l'offre de logement
Priorité 3 - Axe 3.1 - Schéma des déplacements
Priorité 3 - Axe 3.2 - Amélioration du réseau routier
Priorité 3 - Axe 3.2 - Entretien du réseau routier
Priorité 3 - Axe 3.3 - Transports scolaires et de voyageurs
Priorité 3 - Theme 3-1 - Modernisation et Entretien du réseau routier
Priorité 3 - Theme 3-2 - Déplacements Multimodaux
Priorité 3 - Theme 3-3 - Transports scolaires et de voyageurs
Priorité 4 - Axe 4.1 - Personnes âgées et personnes handicapées
Priorité 4 - Axe 4.2 - Enfance famille
Priorité 4 - Axe 4.2 - Village Saint-Exupéry (budget annexe)
Priorité 4 - Axe 4.3 - Emploi et insertion
Priorité 4 - Theme 4-1 - Soutien aux Personnes Agées et aux Personnes Handicapées
Priorité 4 - Theme 4-2 - L'Accueil de l'Enfant et le Soutien aux Familles
Priorité 4 - Theme 4-3 - Insertion et retour à l'emploi
Priorité 4 - Theme 4-4 - Action Sociale Territoriale
Priorité 5 - Axe 5.1 - Collèges
Priorité 5 - Axe 5.1 - Enseignement supérieur
Priorité 5 - Axe 5.1 - Orientation et accès aux métiers
Priorité 5 - Axe 5.1 - Projet éducatif
Priorité 5 - Axe 5.2 - Culture
Priorité 5 - Axe 5.2 - EPCC Anjou Théâtre
Priorité 5 - Axe 5.2 - Festival d'Anjou
Priorité 5 - Axe 5.2 - Patrimoine historique
Priorité 5 - Axe 5.2 - Relations internationales
Priorité 5 - Axe 5.2 - Sport
Priorité 5 - Theme 5-1 - Modernisation et entretien des collèges
Priorité 5 - Theme 5-2 - Projet Educatif
Priorité 5 - Theme 5-3 - Culture
Priorité 5 - Theme 5-4 - Patrimoine Historique
Priorité 5 - Theme 5-5 - Sports
Priorité 5 - Theme 5-6 - Relations Internationales
Priorité 6 - Axe 6.1 - Environnement et développement durable
Priorité 6 - Axe 6.1 - Laboratoires départementaux (budgets annexes)
Priorité 6 - Axe 6.1 - SDIS
Priorité 6 - Axe 6.2 - Energies renouvelables
Priorité 6 - Axe 6.3 - Eau
Priorité 6 - Theme 6-1 - Eau et Rivières
Priorité 6 - Theme 6-2 - Espaces Naturels Sensibles et Biodiversité
Priorité 6 - Theme 6-3 - Déchets
Priorité 6 - Theme 6-4 - Energies
Priorité 6 - Theme 6-5 - SDIS
Priorité 7 - Axe 7.1 - Ressources humaines
Priorité 7 - Axe 7.2 - Gestion immobilière
Priorité 7 - Axe 7.3 - Logistique
Priorité 7 - Axe 7.4 - Systèmes d'information
Priorité 7 - Axe 7.5 - Communication
Priorité 7 - Axe 7.6 - Information et conseil
Priorité 7 - Axe 7.6 - Marchés publics
Priorité 7 - Axe 7.7 - Finances départementales
Priorité 7 - Axe 7.8 - Assemblée
Priorité 7 - Theme 7-1 - Ressources Humaines
Priorité 7 - Theme 7-2 - Santé et Prévention
Priorité 7 - Theme 7-3 - Gestion Immobilière
Priorité 7 - Theme 7-4 - Logistique
Priorité 7 - Theme 7-5 - Système d'Information
Priorité 7 - Theme 7-6 - Communication
Priorité 7 - Theme 7-7 - Information et Conseil
Priorité 7 - Theme 7-8 - Finances Départementales
Priorité 7 - Theme 7-9 - Assemblée
RECHERCHE
RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
RELATIONS EUROPEENNES
SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS
TOURISME
TRANSPORTS
TRANSPORTS SCOLAIRES
TRANSPORTS SCOLAIRES ET DE VOYAGEURS
VOIRIE
Commission
Sélectionnez une commission
***(NE PLUS UTILISER)****Commission de la voirie, des transports et de l'urbanisme
***(NE PLUS UTILISER_Avril2008)****Commission des affaires sociales
***(NE PLUS UTILISER_Avril2008)****Toutes Commissions
***(NE PLUS UTILISER_Avril2011)****Commission des ressources et de l'évaluation des politiques publiques
***(NE PLUS UTILISER_avril2004)****Commission de l'enseignement, de la recherche et du tourisme
Affaires générales
Commission de l'agriculture, de l'aménagement rural et de l'environnement
Commission de l'aménagement du territoire, du développement économique et du tourisme
Commission de l'enseignement, de la recherche et des transports
Commission de l'enseignement, de la recherche et du tourisme
Commission de l'environnement et du cadre de vie
Commission de l'éducation, de la culture, des sports et des relations internationales
Commission de l'éducation, de la culture, des sports, du patrimoine et des relations internationales
Commission de la voirie, des infrastructures et de l'urbanisme
Commission des affaires sociales
Commission des finances et de l'évaluation
Commission des finances et du développement économique
Commission des ressources et de l'évaluation des politiques publiques
Commission des ressources et du personnel
Commission des routes, des déplacements et des transports
Commission des routes, des infrastructures et de l'urbanisme
Commission des solidarités
Commission du développement social et des solidarités
Commission du développement économique, de l'innovation, de l'agriculture et du tourisme
Commission du développement économique, de l'innovation, de l'enseignement supérieur, de l'agriculture et du tourisme
Commission du patrimoine, de la culture et des sports
Commission du patrimoine, de la culture, des sports, de la vie associative et de la coopération internationale
Toutes Commissions
Date de séance
jusqu'au
Résultats de 221 à 230 sur 2479
RAPPORT
Le 24 juin 2013 - N° 2013.CG2-044 - Conseil Général
Service : SG_DGAD
RAPPORT
Le 24 juin 2013 - N° 2013.CG2-045 - Conseil Général
Service : SG_DGAD
RAPPORT
Le 24 juin 2013 - N° 2013.CG2-046 - Conseil Général
Service : SPRED
RAPPORT
Le 24 juin 2013 - N° 2013.CG2-047 - Conseil Général
Service : SPRED
RAPPORT
Le 15 avril 2013 - N° 2013.CG1-001 - Conseil Général
Service : DIFEP
RAPPORT
Le 15 avril 2013 - N° 2013.CG1-002 - Conseil Général
Service : DT
RAPPORT
Le 15 avril 2013 - N° 2013.CG1-003 - Conseil Général
Service : SG_DGAD
RAPPORT
Le 15 avril 2013 - N° 2013.CG1-005 - Conseil Général
Service : BDGS
RAPPORT
Le 15 avril 2013 - N° 2013.CG1-006 - Conseil Général
Service : DAET
RAPPORT
Le 15 avril 2013 - N° 2013.CG1-007 - Conseil Général
Service : BASS
Recueil des actes administratifs
Le Recueil des actes administratifs regroupe l’ensemble des délibérations votées par le Conseil départemental et la Commission permanente ainsi que les actes du Président du Département à caractère réglementaire.
Accès aux documents administratifs
Le Département a désigné une personne responsable de l'accès aux documents administratifs (PRADA) et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques (en vertu du décret n°2005-1755 du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l'application de la loi n°
réceptionner les demandes d'accès aux documents administratifs et les demandes de licence de réutilisation des informations publiques ainsi que les éventuelles réclamations et de veiller à leur instruction ;assurer la liaison entre le Département de Maine-et-Loire et la Commission d'accès aux documents administratifs.Vous pouvez adresser toute demande :
par courrier : par courriel : prada@maine-et-loire.fr
