Glossaire

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Copyright
euro(s)

A

AAP
Appel à projets
ACCRE
Accompagnement et aides aux chômeurs créateurs ou repreneurs d'entreprise
ACM
Accueils collectifs de mineurs
ACTP
Allocation compensatrice pour tierce personne
ADAGP
Société des auteurs dans les arts graphiques et plastiques
ADAP
Agenda d'accessibilité programmée
ADAPA
Allocation départementale d'autonomie des personnes âgées

également nommée APA

ADAPEI
Association départementale de parents et amis de personnes handicapées mentales
ADEME
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
ADF
Assemblée des départements de France
ADIL
Agence départementale d'information sur le logement
ADMR
Aide à domicile en milieu rural
ADSL
Asymmetrical Digital Subscriber Line
AEEH
Allocation pour l'éducation de l'enfant handicapé
AELB
Agence de l'eau Loire Bretagne
AEMO
Action éducative en milieu ouvert
AEMOA
Action éducative en milieu ouvert administrative
AEMOJ
Action éducative en milieu ouvert judiciaire
AEMOR
Action éducative en milieu ouvert renforcé
AEP
Alimentation en eau potable
AES
Accompagnement éducatif et social
AESH
Accompagnant des élèves en situation de handicap
AF
Assistants familiaux
AFM
Association française contre les myopathies

Téléthon

AFPA
Association pour la formation professionnelle des adultes
AFPS
Attestation de formation aux premiers secours
AG
Assemblée générale
AGGIR
Autonomie gérontologie groupe iso-ressources
AGIRC
Association générale des institutions de retraite des cadres
AGO
Assemblée générale ordinaire
AIADPA
Association intercantonale d'aide à domicile aux personnes âgées
AIADPAH
Association intercantonale d'aide à domicile aux personnes âgées et handicapées
AIO
Accueil information orientation
AIS
Allocations individuelles de solidarité
AIT
Anjou ingénierie territoriale
ALAH
Accueil de loisirs avec hébergement
ALIA
Association ligérienne d'addictologie
ALISÉE
Association ligérienne d'information et de sensibilisation à l'énergie et à l'environnement
ALSH
Accueil de loisirs sans hébergement
ALT
Allocation logement temporaire
Alter
Anjou Loire Territoire
AMS
Anjou mob services
ANAH
Agence nationale de l'habitat
ANC
Assainissement non collectif
ANESM
Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux
ANIL
Agence nationale pour l'information sur le logement
ANR
Agence nationale de la recherche
ANRU
Agence nationale pour la rénovation urbaine
APA
Allocation personnalisée d'autonomie
APAECH
Association pour la protection de l'adolescence et de l'enfance de Cholet
APAJH
Association pour adultes et jeunes handicapés
APASP
Association pour l'achat du service public
APB
Aiglon-Pierre-Blanche

Établissement d'accueil pour la protection de l'enfance de l'ASEA

APE
Association des parents d'élèves
API
Allocation de parent isolé
APIJ
Association pour l'action préventive et l'insertion de la jeunesse
APJM
Accueil provisoire jeune majeur
APRE
Aide personnalisée de retour à l'emploi ou à la formation
ARFS
Aide à la réinsertion familiale et sociale
ARPEJe
Accompagnement et recherche psycho-socio-éducatifs pour les jeunes
ARRCO
Association pour le régime de retraite complémentaire des salariés
ARS
Agence régionale de santé
AS
Assistante sociale
ASD
Accueil sans délai
ASE
Aide sociale à l'enfance
ASEA
Association pour la sauvegarde de l'enfant et de l'adolescent à l'adulte
ASG
Accompagnement social global
ASH
Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés
ASI
Allocation supplémentaire d'invalidité
ASLL
Accompagnement social lié au logement
ASPA
Allocation de solidarité aux personnes âgées

Anciennement : Minimum vieillesse

ASS
Allocation de solidarité spécifique
ASSAD
Association de soins et services aux domiciles
Assfam
Assistant familial
ATA
Allocation temporaire d'attente
ATD
Agence technique départementale
AVC
Accident vasculaire cérébral
AVS
Assistant de vie scolaire

Obsolète (ancienne appellation des AESH)

AVV
Anjou vélo vintage

B

B.P.
Boîte postale
BAFA
Brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur
BAFD
Brevet d'aptitude aux fonctions de directeur
BGE
Boutique de gestion pour entreprendre
BIEP
Bourse interministérielle de l'emploi public
BM
Bibliothèque municipale
BO
Bulletin officiel
BOAMP
Bulletin officiel des annonces de marchés publics
BP
Budget primitif
BS
Budget supplémentaire
BSEM
Bilan de santé en école maternelle
BTP
Bâtiment et travaux publics
BTS
Brevet de technicien supérieur
BVA
Basses vallées angevines

C

C.V.
Curriculum vitae
CA
Compte administratif
CADA
Commission d'accès aux documents administratifs
CAE
Contrat d'accompagnement dans l'emploi
CAF
Caisse d'allocations familiales
CAP
Certificat d'aptitude professionnelle
CAPEIX
Commissions départementales de coordination des actions de prévention des expulsions locatives
CARSAT
Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail
CASA
Contribution additionnelle de solidarité pour l'autonomie

prélèvement social de 0,3 % sur les prestations retraites et les pensions d’invalidité

CASF
Code de l'action sociale et des familles
CAUE
Conseils d'architecture, d'urbanisme et d'environnement
CCAG
Cahier des clauses administratives générales
CCAG FCS
Cahier des clauses administratives générales relatif aux fournitures courantes et services
CCAG PI
Cahier des clauses administratives générales applicable aux marchés publics de prestation intellectuelle
CCAPEX
Commissions départementales de coordination des actions de prévention des expulsions locatives
CCAS
Centre communal d'action sociale
CCI
Chambre de commerce et d'industrie
CCRLA
Communauté de communes de la région du Lion d'Angers
CD
Conseil départemental
CDAPH
Commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées
CDAT
Conférence départementale des territoires
CDC
Caisse des Dépôts et consignations
CDCA
Conseil départemental de la citoyenneté et de l’autonomie
CDCPH
Comité départemental consultatif des personnes handicapées
CDD
Contrat à durée déterminée
CDDI
Contrat à durée déterminée d'insertion
CDEF
Centre départemental de l'enfance et de la famille
CDI
Contrat à durée indéterminée
CDOS
Comité départemental olympique et sportif
CDP
Conservation départementale du patrimoine
CDPS
Commission départementale de la prévention spécialisée
CDT
Comité départemental du tourisme
CE
Communauté européenne
CEA
Contrat emploi Anjou
CECV
Commission environnement et cadre de vie
CEE
Comité d'expansion économique
CEF
Conseiller emploi formation
CERT
Commission éducation, routes et transports
CESAME
Centre de santé mentale angevin
CESF
Conseillers en économie sociale et familiale
CESU
Chèque emploi service universel
cf.
Confer
CFA
Centre de formation des apprentis
CFAS
Code de la famille et de l'aide sociale
CFDT
Confédération française démocratique du travail
CGCT
Code général des collectivités territoriales
CGI
Code général des impôts
CGT
Confédération générale du travail
CHU
Centre hospitalier universitaire
CIDFF
Centre d'information sur les droits des femmes et des familles
CIO
Centre d'information et d'orientation
CIVIS
Contrat d'insertion dans la vie sociale
CJM
Contrat jeune majeur
CLAH
Commission locale pour l'amélioration de l'habitat
CLAT
Centre de lutte antituberculeuse
CLCV
Confédération de la Consommation, du Logement et du Cadre de Vie
CLIC
Centres locaux d'informations et de coordination
CLIS
Classe pour l'inclusion scolaire

4 niveaux de CLIS en fonction du handicap

CMI
Carte mobilité inclusion
CMP
Centre médico-psychologique
CMPP
Centre médico-psycho pédagogique
CMU
Couverture maladie universelle
CMU-C
Couverture maladie universelle complémentaire
CNDC
Centre national de danse contemporaine
CNED
Centre national d'enseignement à distance
CNFPT
Centre national de la fonction publique territoriale
CNIL
Commission nationale informatique et libertés
CNSA
Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
CP
Commission permanente
CPAM
Caisse primaire d'assurance maladie
CPEF
Centres de planification et d'éducation familiale
CPIE
Centre permanent d'initiatives pour l'environnement
CPOM
Contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens
CPR
Complément de ressources
CRC
Chambre régionale des comptes
CRIP
Cellule de recueil de l'information préoccupante
CROUS
Centre Régional des Oeuvres Universitaires et Scolaires
CSFPT
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
CSS
Cascading Style Sheets
CSST
Centres spécialisés de soins aux toxicomanes
CTD
Centre technique départemental
CUI
Contrat unique d'insertion
CUI-CAE
Contrat unique d'insertion - contrat d'accompagnement dans l'emploi
CVAE
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises
CVS
Conseil de vie sociale

D

DALO
Droit au logement opposable
DAMM
Direction associée des musées municipaux
DAO
Dessin assisté par ordinateur
DAST
Direction de l'action sociale territoriale
DCE
Directive cadre européenne sur l'eau
DCP
Direction culture et patrimoine
DDCS
Direction départementale de la cohésion sociale
DDEC
Dotation départementale d'équipement des collèges
DDFIP
Direction départementale des finances publiques
DDPP
Direction départementale de la protection de la population
DDT
Direction départementale de la protection de la population
DEA
Diplôme d'études approfondies
DECS
Direction de l'environnement et du cadre de vie
DECV
Direction environnement et cadre de vie
DEF
Direction enfance-famille
DEJS
Direction de l'éducation, de la jeunesse et des sports
DESS
Diplôme d'Etudes Supérieures Spécialisées
DG
Direction générale
DGA
Direction général adjointe
DGCS
Direction générale de la cohésion sociale
DGD
Dotation globale de décentralisation
DGE
Dotation globale d'équipement
DGF
Dotation globale de fonctionnement
DGFIP
Direction générale des finances publiques
DGS
Direction générale des services
DIF
Droit individuel à la formation
DIFAJE
Direction des finances, des affaires juridiques et de l'évaluation
Dircom
Direction de la communication
Direccte
Direction régionale des entreprises de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi
DLSI
Direction logistique et systèmes d'information
DM
Décisions modificatives
DMTO
Droits de mutation à titre onéreux
DOAA
Direction de l'offre d'accueil pour l'autonomie
DOB
Débat d'orientations budgétaires
DPF
Domaine public fluvial
DPI
Direction du patrimoine immobilier
DPO
Data protection officer
Dr
Docteur
DRAC
Direction régionale des affaires culturelles
DRD
Direction des routes Départementales
DREAL
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement
DRH
Direction des ressources humaines
DSOP
Direction stratégie, organisation et projets
DSP
Délégation de service public
DSS
Développement social et solidarités

E

EAJE
Établissement d'accueil du jeune enfant
EARL
Exploitation agricole à responsabilité limitée
EHPAD
Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
ENACT
École nationale d'application des cadres territoriaux
ENE
École nationale d'équitation
ENS
Espaces naturels sensibles
EP
Événement préoccupant
EPCC
Établissement public de coopération culturelle
EPCI
Établissement public de coopération intercommunale
EPP
Entretien prénatal précoce
ESAT
Établissement de services d'aide par le travail
ETP
Équivalent temps plein

F

FAJ
Fonds d'aide aux jeunes
FAQ
Foire aux questions
FCTVA
Fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée
FEADER
Fonds européen agricole pour le développement rural
FEDER
Fonds européen de développement régional
FINESS
Fichier national des établissements sanitaires et sociaux
FIPHFP
Fonds pour l'Insertion des Personnes handicapées dans la Fonction publique
FJT
Foyer jeunes travailleurs
FO
Force ouvrière
FRAC
Fonds régional d'art contemporain
FSE
Fond social européen
FSL
Fonds de solidarité pour le logement
FTTH
Fiber to the home

fibre optique jusqu'au domicile

G

GDP
Gestion dynamique du patrimoine
GIE
Groupement d'intérêt économique
GIP
Groupement d'intérêt public
GIR
Groupes iso-ressources

Définit le niveau de dépendance des personnes âgées

H

H.T.
Hors taxes
ha
hectare(s)
hab.
Habitants
HAS
Haute autorité de santé
HLM
Habitation à loyer modéré
HQE
Haute qualité environnementale
HT
Hors taxes

I

IFCE
Institut français du cheval et de l'équitation
IKV
Indemnité kilométrique vélo
INET
Institut national des études territoriales
INSEE
Institut national de la statistique et des études économiques
INSET
Institut national spécialisé d'études territoriales
ITT
Incapacité totale de travail
IUT
Institut universitaire de technologie
IVG
Interruption volontaire de grossesse

J

JA
Jeunes agriculteurs
JEP
Journées européennes du patrimoine
JO
Journal officiel
JOAFE
Journal officiel des associations et fondations d'entreprise
JOUE
Journal officiel de l'Union européenne

K

km2
kilomètre(s) carré
Ko
Kilo octet

L

LAEP
Lieu d'accueil enfants parents
LEMA
Loi sur l'eau et les milieux aquatiques
LPO
Ligue de protection des oiseaux
LSF
Langue des signes française

M

M.
Monsieur
M€
Millions d'euros
m2
mètre(s) carré
m3
mètre(s) cube
MAIA
Méthode d'action pour l'intégration des services d'aide et de soins dans le champ de l'Autonomie
MAM
Maison d'assistants maternels
MAPA
Marchés passés selon la procédure adaptée
MASP
Mesure d'accompagnement social personnalisé
MDA
Maison départementale de l'autonomie
MDPH
Maison départementale des personnes handicapées
MDS
Maison départementale des solidarités

Les Maisons départementales des solidarités (MDS) sont au nombre de 11 sur le Maine-et-Loire. Elles sont réparties sur l’ensemble du Département afin d’assurer aux habitants et aux usagers un service public de proximité. De plus, en fonction des besoins, des visites à domicile peuvent être organisées.

MECS
Maison d'enfants à caractère social
MFAM
Mutualité française Anjou Mayenne
Mme
Madame
MNA
Mineurs non accompagnés
Mo
Méga octet
MOP
Maitrise d'ouvrage publique
MPA
Marchés passés selon la procédure adaptée
MPPA
Mission prévention de la perte d'autonomie
MSA
Mutualité sociale agricole
MSAP
Maisons de services au public
MURCEF
Mesures urgentes de réformes à caractère économique et financier
MVA
Majoration pour la vie autonome

N

numéro
NACRE
Nouvel accompagnement à la création ou la reprise d'entreprise
NAF
Nomenclature d'activité française
Nb
Nota bene
NOTRe
Nouvelle organisation territoriale de la République

O

OBdL
Open data base license
ODPE
Observatoire départemental de la protection de l'enfance
OGM
Organisme génétiquement modifié
ONEMA
Office national de l'eau et des milieux aquatiques
ONF
Office national des forêts
ONPE
Observatoire national de la protection de l'enfance
ONPL
Orchestre national des Pays de la Loire
OPDHLM
Office public départemental d'H.L.M.

P

PACS
Pacte civil de solidarité
PCD
Président du Conseil départemental
PCET
Plan climat énergie territorial
PCH
Prestation de compensation du handicap
PDE
Plan de déplacements d'entreprise
PDEDMA
Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés
PDENS
Plan départemental des espaces naturels sensibles
PDESI
Plan départemental des espaces, sites et itinéraires
PDF
Portable Document Format
PDG
Président directeur général
PDH
Plan départemental de l'habitat
PDI
Programme départemental d’insertion
PDL
Pays de la Loire
PDS
Pôle départemental des solidarités
PEAD
Placement éducatif à domicile
PETR
Pôles d'équilibre territoriaux et ruraux
PJJ
Protection judiciaire de la jeunesse
PL
Point lecture
PLAI
Prêt locatif aidé d'intégration
PLI
Prêts locatifs intermédiaires
PLU
Plan local d'urbanisme
PLUI
Plan local d'urbanisme intercommunal
PME
Petites et moyennes entreprises
PMI
Protection maternelle et infantile
PNR
Parc naturel régional
PNR LAT
Plan naturel régional Loire Anjou Touraine
PPC
Plan personnalisé de compensation
PPI
Plan pluriannuel d'investissement
PRADA
Personne responsable de l’accès aux documents administratifs

et des questions relatives à la réutilisation des informations

PRS
Projet régional de santé
PTC
Personnel technique des collèges
PTI
Pacte territorial d'insertion
PUV
Petites unités de vie
PV
Procès-verbal

Q

QF
Quotient familial

R

RASED
Réseau d'aides spécialisées aux élèves en difficulté

Existant dans écoles publiques

RBF
Règlement budgétaire et financier
RD
Route départementale
RDAS
Règlement départemental d'aide sociale
Réf
Référence
RGPD
Règlement général sur la protection des données
RH
Ressources humaines
RIB
Relevé d'identité bancaire
RQTH
Reconnaissance de la qualité de travailleurs handicapés
RSA
Revenu de solidarité active
RSI
Régime social des indépendants
RSS
Really simple syndication

S

SA
Société anonyme
SACEM
Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique
SAE
Système d'archivage électronique
SATEA
Soutien et assistance technique eau et assainissement
SAVS
Services d'accompagnement à la vie sociale
SCI
Sociétés civiles immobilières
SCOT
Schéma de cohérence territoriale
SDAASP
Schéma départemental d'amélioration de l'accessibilité des services au public
SDAGE
Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux
SDAN
Schéma directeur territorial d'aménagement numérique
SDIS
Service départemental d'incendie et de secours
SEM
Société d'économie mixte
SIAE
Structures d'insertion par l'activité économique
SIEML
Syndicat intercommunal d'énergies de Maine-et-Loire
SIG
Système d'information géographique
SMIC
Salaire minimum interprofessionnel de croissance
SMIE
Service mineurs isolés étrangers
SMO
Syndicat mixte ouvert
SOAJ
Service d'offre d'accueil jeunes
SPL
Société publique locale
SPP
Sapeurs-pompiers professionnels
SPV
Sapeurs-pompiers volontaires
SSESAD
Service d'éducation spécialisée et de soins à domicile
SSIAD
Service de soins infirmiers à domicile
SSR
Service sécurité routière
St
Saint
SUMPPS
Service universitaire de médecine préventive et de promotion de la santé

T

TA
Taxe d'aménagement
TAD
Transport à la demande
TCAUE
Taxe pour le conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement
TDENS
Taxe départementale des Espaces naturels sensibles
Tél.
Téléphone
TFA
Trouble de la fonction auditive
TFC
Troubles des fonctions cognitives ou mentales

Dont les troubles spécifiques du langage écrit et de la parole

TFM
Trouble des fonctions motrices

Dont les troubles dyspraxiques

TFPB
Taxe foncière sur les propriétés bâties
TGI
Tribunal de grande instance
TGV
Train à grande vitesse
TH
Travailleurs handicapés
THD
Très haut débit
TMA
Troubles multiples associés

Pluri-handicap ou maladie invalidante

TPE
Très petites entreprises
TTC
Toutes taxes comprises
TVA
Taxe sur la valeur ajoutée

U

UCO
Université catholique de l'ouest
UDAF
Union départementale des associations familiales
UGAP
Union des groupements d'achats publics

Centrale d'achat public généraliste française

ULIS
Unité localisée pour l'inclusion scolaire
UNESCO
United nations educational, scientific and cultural organization

En français : Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture

UNSA
Union Nationale des Syndicats Autonomes
UPHA
Unité pour personnes handicapées âgées

Unité pour personnes handicapées âgées de plus de 60 ans

USLD
Unités de soins longue durée
UVN
Unité des voies navigables

V

VDSL2
Very high speed digital subscriber line 2

Protocole internet très haut débit

VH
Viabilité hivernale
VN
Voies navigables
VSE
Village Saint-Exupéry

W

WiFi
Wireless Fidelity

X

XHTML
EXtensible HyperText Markup Language
XXe
Vingtième
XXIe
Vingt-et-unième

Z

ZA
Zones d'activités