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Délibérations et arrêtés Conseil départemental Page Pertinence : 100%

tal Les procès-verbaux des séances du Conseil départemental Les délibérations de la Commission Permanente Les arrêtés du Département Accès aux documents administratifs Le Département a désigné une personne [...] Vous pouvez adresser toute demande : par courrier : PRADA , Direction des finances, des affaires juridiques et de l’évaluation Département de Maine-et-Loire CS 94104 49941 Angers Cedex 9 par courriel : [...]

Chemin: /conseil-departemental/decisions-et-budget/deliberations-et-arretes
Date de publication: 28 novembre 2018

L'accueil familial social Page Pertinence : 67%

peuvent ou ne souhaitent plus vivre chez eux. Il leur permet d’être hébergés de façon temporaire ou permanente au domicile d’une famille, moyennant une rémunération pour cette dernière. La personne accueillie [...] Différents types d’accueil sont possibles en fonction des agréments des accueillants : accueil permanent : toute l’année, jour et nuit ; accueil temporaire : jour et nuit pour une durée inférieure à 3 [...] est au cœur d’un réseau (Département, services de soin et de la compensation du handicap, service juridique…). Comment cela fonctionne ? L’accueillant doit être en mesure de fournir certaines prestations[...]

Chemin: /aides-et-services/autonomie/laccueil-familial-social
Date de publication: 19 septembre 2024

Aide à la création d'itinéraires ou de boucles cyclables Page Pertinence : 51%

privé sans but lucratif (notamment groupements de communes, communes… et sous toutes leurs formes juridiques, Pays, Parc naturel régional, Offices de tourisme…). Conditions et critères d'éligibilité Itinéraire [...] soutien des itinérances vélo-loisirs - annexe B Modalité d'attribution Décision de la Commission permanente du Conseil départemental Modalité de versement Le versement de la subvention allouée interviendra[...]

Chemin: /aides-et-services/professionnels/guide-des-aides/creation-ditineraires-ou-de-boucles-cyclables
Date de publication: 27 février 2019

Appel à projets valorisation touristique du Château de l'Isle-Briand Page Pertinence : 44%

pour la mise à disposition du bien, mais, sur cette base, différentes déclinaisons de montage juridique et financier compatibles avec le projet proposé pourront être étudiées. le porteur de projet financera [...] Audition des candidats retenus du 11 au 13 juillet 2023. Validation définitive par la Commission permanente du Conseil départemental de Maine-et-Loire du choix du candidat avec lequel sera entamée une phase[...]

Chemin: /aides-et-services/professionnels/appels-a-projets/valorisation-touristique-du-chateau-de-lisle-briand
Date de publication: 27 février 2019

Glossaire Page Pertinence : 22%

solidarité pour l'autonomie CP Commission permanente CPAM Caisse primaire d'assurance maladie CPEF Centres de planification et d'éducation familiale CPIE Centre permanent d'initiatives pour l'environnement CPOM [...] générale des services DIF Droit individuel à la formation DIFAJE Direction des finances, des affaires juridiques et de l'évaluation Dircom Direction de la communication Direccte Direction régionale des entreprises[...]

Chemin: /glossaire
Date de publication: 28 novembre 2019