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Recherche de « ARRETES »
Résultats de 21 à 30 sur 31
Agences techniques départementales (ATD) : missions, contacts... Page Pertinence : 7%
riverains et détermine les alignements sollicités par les particuliers et professionnels ; Délivrer les arrêtés de circulation pour les travaux et manifestations ; Élaborer les conventions d’autorisation et d[...]
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- /aides-et-services/routes-departementales/contacter-une-agence-technique-departementale-atd
- Date de publication
Comptes rendus des réunions Conseil départemental Page Pertinence : 7%
Commission permanente ou du Conseil départemental sont accessibles depuis la rubrique Délibérations et arrêtés . Résultats 1 à 10 sur 14 au total. Budget 2026 : les conseillers départementaux fixent le cap Avant[...]
- Chemin
- /conseil-departemental/decisions-et-budget/comptes-rendus-des-reunions
- Date de publication
Réglementation des établissements d'accueil des jeunes enfants Page Pertinence : 7%
pouvant toucher la sécurité des EAJE (circulaire ministérielle n° DGCS/SD2C/2016/261 du 17.08.2016) Arrêté du 31 août 2021 créant un référentiel national relatif aux exigences applicables aux établissements[...]
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- /aides-et-services/professionnels/enfance/conseils-et-reglementations
- Date de publication
Créer un lieu d'accueil du jeune enfant Page Pertinence : 6%
Télécharger - pdf - 1 Mo Modalités de présentation du rapport d'évaluation des moyens d'aération (arrêté du 1er juin 2016) Télécharger - pdf - 145 Ko Aides et accompagnement Les communautés d’agglomération[...]
- Chemin
- /aides-et-services/professionnels/enfance/creer-un-lieu-daccueil
- Date de publication
Contournement au nord de Seiches-sur-le-Loir Page Pertinence : 5%
r. Enquête publique Suite à l’enquête publique de déclaration d’utilité publique (DUP) en 2024, l’arrêté DUP a été obtenu le 12 mai 2025. L’enquête publique portant sur l’autorisation environnementale[...]
- Chemin
- /actualites/travaux-en-cours/contournement-au-nord-de-seiches-sur-le-loir
- Date de publication
Créer un lieu de vie et d'accueil Page Pertinence : 5%
une réponse vous est apportée sous un délai de six mois maximum. Si votre projet est approuvé, un arrêté d’autorisation et d’habilitation vous est alors remis. Questions fréquentes : Réponses visibles :[...]
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- /aides-et-services/professionnels/enfance/creation-lieu-de-vie-et-accueil
- Date de publication
Zoé Tondut, Youtubeuse Actualité Pertinence : 5%
», argue sa maman infirmière, qui travaille depuis peu… pour la société de sa fille. Car si Zoé a arrêté ses études après le bac, les « affaires » marchent plutôt bien, entre les rémunérations de la plateforme[...]
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- /actualites/toutes-les-actualites/zoe-tondut-youtubeuse
- Date de publication
Les enfants et les écrans Page Pertinence : 4%
tête. On fait une pause toutes les 20 minutes en regardant au loin et en clignant des yeux, et on arrête les écrans lorsque l’on a mal aux yeux ou à la tête. Les écrans retardent l’endormissement. La lumière[...]
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- /aides-et-services/enfance-et-famille/les-enfants-et-les-ecrans
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Conseil départemental de Maine-et-Loire Page Pertinence : 4%
2026 consulter le budget Mais aussi : Compte administratif Calendrier des réunions Délibérations et arrêtés Séances en direct[...]
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- /conseil-departemental
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Travailler pour le Département : toutes les réponses à vos questions Page Pertinence : 4%
prépare mes documents téléchargés en PDF sur mon ordinateur : mon CV, ma lettre de motivation, mon arrêté et mes évaluations si je suis fonctionnaire, mon ou mes diplômes… Je me rends ensuite sur le site[...]
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- /aides-et-services/offres-de-linstitution/pourquoi-travailler-pour-le-departement/questions-reponses
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