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Résultats de 21 à 30 sur 42
Aide aux travaux de sécurité routière Page Pertinence : 56%
fonction de l'urgence et du coût des opérations à réaliser. Article R 2334-12 Les sommes allouées en application des articles R. 2334-10 et R. 2334-11 sont utilisées au financement des opérations suivantes : [...] prioritaires pour l'air prévues à l'article L. 228-3 du code de l'environnement. Bénéficiaires Application stricte de l’article R 2334-10 du Code général des collectivités territoriales (CGCT). Une seule[...]
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- /aides-et-services/professionnels/guide-des-aides/financement-damenagements-de-securite-routiere
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Dépistage de la tuberculose et prévention | Maine-et-Loire (49) Page Pertinence : 55%
radiographie pulmonaire ; parfois un examen clinique effectué par un médecin. Un suivi particulier est appliqué pour les enfants et les personnes les plus fragiles. Si nécessaire, un traitement antibiotique adapté[...]
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- /aides-et-services/sante/prevention-tuberculose
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Aide aux monuments historiques Page Pertinence : 54%
sera calculé par application d'un taux décroissant de 20 % par année. À titre dérogatoire, en cas de cession suite au décès du bénéficiaire de la subvention, cette disposition ne s’applique pas. Modalités [...] immeubles protégés au titre des Monuments historiques publics ou privés. Le taux d’intervention s’applique au coût des travaux HT ou TTC retenu par l’État, selon la récupération ou non de la TVA par le[...]
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- /aides-et-services/professionnels/guide-des-aides/aide-aux-monuments-historiques
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Zones de préemption au titre des Espaces naturels sensibles Page Pertinence : 54%
pas la propriété, la gestion ou encore l’exploitation de la parcelle. Le droit de préemption ne s’applique que lors d'une vente. Tout le détail réglementaire est accessible sur le portail Légifrance, article [...] Mise en œuvre par le Département et la collectivité, des mesures de publicité rendant effective l’application du droit de préemption ENS et diffusion de l’information auprès des organismes notariaux. Le délai[...]
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- /aides-et-services/environnement-et-amenagement/zones-de-preemption-autour-des-espaces-naturels-sensibles
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Permanences éducatives - Soutien aux parents Page Pertinence : 53%
et être écouté ; vous pourrez obtenir des conseils et informations éducatives personnalisées , à appliquer pour faire évoluer votre situation. Vous serez accompagné par un binôme de professionnels (un p[...]
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- /aides-et-services/enfance-et-famille/permanences-educatives
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Conseil départemental de la citoyenneté et de l'autonomie (CDCA) Page Pertinence : 53%
la conduite des politiques de l'autonomie dans le département. Il est informé du contenu et de l'application d'un certain nombre de plans et schémas. Il formule des recommandations visant au respect des[...]
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- /aides-et-services/professionnels/cdca
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Fête du Vélo en Anjou Page Pertinence : 53%
pour vous surprendre. Restez vigilants ! Pendant la Fête du Vélo, le code de la route continue de s'appliquer et le port du casque reste obligatoire pour les enfants de moins de 12 ans et conseillé pour tous[...]
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- /fete-du-velo
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Les Résonances Saint-Martin - saison 2025 Page Pertinence : 51%
disponibles. Tarif groupe : pour 10 billets minimum achetés pour un même spectacle, le tarif réduit s’applique automatiquement. Tarif scolaire : dans le cadre de sorties scolaires. 6 € par élève et gratuit[...]
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- /actualites/agenda/les-resonances-saint-martin
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Partenariats de la Conservation départementale du patrimoine Page Pertinence : 50%
des ministères de la Culture et de l’Enseignement supérieur et de la Recherche. Créé en 2002 en application de la loi de 2001 sur l'archéologie préventive, l'Institut réalise les diagnostics et les fouilles[...]
Menons l'enquête pour sortir du cyberharcèlement Page Pertinence : 47%
cette activité ? Vers qui vous tourner en cas difficulté ? Quels sont les outils techniques et applications à votre disposition ? À qui signaler un danger (adultes, 3018…) ? Objectif éducatif Sensibiliser[...]