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Recherche de « général »
Résultats de 21 à 30 sur 54
Aide à la transformation et à la commercialisation de produits agricoles à la ferme Page Pertinence : 65%
000 € HT. Le taux d’aide publique totale est de 30 % du montant des dépenses éligibles dans le cas général. Ce taux peut être majoré à 40 % pour les projets rassemblant plusieurs critères. Pour plus d’information[...]
Aide aux travaux de sécurité routière Page Pertinence : 64%
Cadre réglementaire C’est le Code général des collectivités territoriales ( CGCT ) qui encadre la répartition du produit des amendes de police et plus spécifiquement les articles R 2334-10, R 2334-11 et [...] 228-3 du code de l'environnement. Bénéficiaires Application stricte de l’article R 2334-10 du Code général des collectivités territoriales (CGCT). Une seule demande par commune peut être retenue par année[...]
- Chemin
- /aides-et-services/professionnels/guide-des-aides/financement-damenagements-de-securite-routiere
- Date de publication
Conditions particulières d'utilisation du module Page Pertinence : 61%
accès fournis par le déclarant qui ne sont pas placés sous sa responsabilité éditoriale. De manière générale, la responsabilité du Département de Maine-et-Loire ne saurait être recherchée à aucun titre. Le[...]
Partenariats de la Conservation départementale du patrimoine Page Pertinence : 57%
travaille en collaboration avec le Service régional de l'inventaire qui est chargé de l'inventaire général du patrimoine culturel depuis 2004. Une convention tripartite est mise en place entre la Région,[...]
Aide au fonctionnement des foyers de jeunes travailleurs Page Pertinence : 55%
, de façon prioritaire, tout jeune âgé de 16 à 21 ans présenté par les services de la Direction générale adjointe du développement social et de la solidarité, sous réserve que la candidature soit accompagnée[...]
- Chemin
- /aides-et-services/professionnels/guide-des-aides/aide-aux-foyers
- Date de publication
Appel à projets Insertion - dispositifs d'accompagnement et d'insertion Page Pertinence : 55%
ion 2026 Télécharger - pdf - 9 Mo Demande de financement - trame générale Télécharger - doc - 262 Ko Annexe budgétaire - trame générale Télécharger - xlsx - 31 Ko Demande de financement - délégation référence[...]
- Chemin
- /aides-et-services/professionnels/appels-a-projets/insertion
- Date de publication
Florence Dabin, Présidente du Conseil départemental Page Pertinence : 54%
de naissance : 27 mars 1979 Son parcours Au Département de Maine-et-Loire 2008 : élue conseillère générale du canton de Cholet 3 (57,32 % des suffrages exprimés) 2011 : élue Vice-présidente en charge de[...]
- Chemin
- /conseil-departemental/vos-elus/florence-dabin
- Date de publication
Château de Montsoreau - Musée d'Art Contemporain Page Pertinence : 54%
n du marquis Jean de Geoffre à partir de 1910 permettra d’éviter sa ruine totale. Ce conseiller général, passionné par le patrimoine de l’Anjou , va sensibiliser l’Assemblée départementale à l’intérêt[...]
- Chemin
- /conseil-departemental/patrimoine-immobilier/le-chateau-de-montsoreau
- Date de publication
Plan annuel d’accessibilité 2022 Page Pertinence : 54%
sites et applications accessibles à tous et plus particulièrement conformes au RGAA (Référentiel général d'amélioration de l’accessibilité). Le schéma pluriannuel pour l'accessibilité des sites et applications[...]
- Chemin
- /accessibilite-et-qualite-web/plan-annuel-daccessibilite-2022
- Date de publication
Plan annuel d’accessibilité 2021 Page Pertinence : 54%
sites et applications accessibles à tous et plus particulièrement conformes au RGAA (Référentiel général d'amélioration de l’accessibilité). Le schéma pluriannuel pour l'accessibilité des sites et applications[...]
- Chemin
- /accessibilite-et-qualite-web/plan-annuel-daccessibilite-2021
- Date de publication