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Résultats de 31 à 40 sur 85
Comment percevoir le RSA en tant que travailleur indépendant ? Page Pertinence : 7%
certains travailleurs, qu’ils soient salariés ou non salariés. » Article R 262-19 2e alinéa du CASF « Les bénéfices industriels et commerciaux et les bénéfices non commerciaux s'entendent des résultats ou bénéfices [...] à une révision de son montant tous les 3 mois. Rappel de la législation Réponses visibles : Oui : Non Article L.262-2 du CASF « Toute personne résidant en France de manière stable et effective dont le[...]
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- /aides-et-services/insertion-et-emploi/revenu-de-solidarite-active/travailleurs-independants
- Date de publication
Aide à l'équipement en internet haut débit Page Pertinence : 6%
Descriptif de l'aide Pour les usagers non éligibles - ou faiblement éligibles - à l' ADSL , et en attendant la disponibilité des offres sur fibre optique, des technologies alternatives peuvent être mises[...]
- Chemin
- /aides-et-services/logement-et-habitat/equipement-internet
- Date de publication
En terre Page Pertinence : 6%
sur ces principaux axes : création et diffusion de spectacles dans des lieux dédiés à la culture ou non et intervention sur les territoires par des ateliers participatifs et/ou projets adaptés et conçus[...]
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- /conseil-departemental/missions/culture-et-patrimoine/culture/creations-danjou/en-terre
- Date de publication
Aide à la conservation et à la restauration des Monuments historiques Page Pertinence : 6%
personnes morales de droit public, les personnes physiques ou morales de droit privé à but non lucratif ou non commercial ( SCI familiales par exemple) propriétaires d’immeubles classés ou inscrits au titre [...] l’autorisation de programme votée. Pour les personnes physiques ou morales de droit privé à but non lucratif ou non commercial : les subventions dont le montant annuel dépasse la somme de 23 000 € font l’objet [...] d’intervention s’applique au coût des travaux HT ou TTC retenu par l’État, selon la récupération ou non de la TVA par le demandeur. Les opérations inférieures à 20 000 € (coût HT ou TTC retenu par l’État)[...]
- Chemin
- /aides-et-services/professionnels/guide-des-aides/aide-aux-monuments-historiques
- Date de publication
Stage mât chinois et acrobaties tous niveaux Évènement Pertinence : 6%
cirque. Niveau demandé : Tous niveaux bienvenus. Une expérience ou pratique physique est appréciée mais non obligatoire. Programme : Disciplines pratiquées : mât chinois acrobatie au sol trampoline portés Chaque[...]
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- /actualites/agenda/agenda-detail/stage-mat-chinois-et-acrobaties-tous-niveaux
- Date de publication
Menons l'enquête pour sortir du cyberharcèlement Page Pertinence : 6%
situation de harceleur ? Mieux te connaître pour mieux te défendre, mieux te connaître pour mieux agir ou non agir. Objectifs éducatifs Sensibiliser les collégiens aux différentes formes d’intimidation pouvant [...] informe, écoute et accompagne les jeunes en difficulté ou qui se posent beaucoup de questions. Prix Non au harcèlement organisé par le ministère chargé de l’Éducation nationale et de la Jeunesse.[...]
Escape Game sur l'histoire de la ville d'Angers en canot Évènement Pertinence : 6%
ou en famille. Savoir nager reste nécessaire sinon des gilets de sauvetage sont proposés pour les non nageurs et les enfants en particulier. La tarification est de 15 euros par bateau pour 4 personnes[...]
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- /actualites/agenda/agenda-detail/escape-game-sur-lhistoire-de-la-ville-dangers-en-canot
- Date de publication
Human Juke-box, l'humain au coeur de la machine Page Pertinence : 6%
particulier, mais semble évoluer tout naturellement vers l'absurde avec ses situations inattendues, son non conformisme et cette impression de simplicité, de fluidité. La compagnie a le désir de ne pas faire[...]
Accompagnement social et budgétaire des adultes Page Pertinence : 6%
charges locatives en cours. Durée De 6 mois à 2 ans (renouvelables, dans la limite de 4 ans) Refus ou non respect de la mesure En cas d’échec de la MASP, la situation peut être orientée vers une mesure d’[...]
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- /aides-et-services/insertion-et-emploi/masp
- Date de publication
Allocation personnalisée d'autonomie Page Pertinence : 6%
départementale de l'autonomie. La proposition du plan d'aides est envoyée au demandeur qui choisit ou non de l'accepter. Le délai moyen entre le dépôt de la demande auprès de la Maison départementale de l[...]
- Chemin
- /aides-et-services/autonomie/allocation-personnalisee-dautonomie
- Date de publication