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Recherché pour contrat état département.
Résultats de 41 à 50 sur 120
Conditions particulières d'utilisation du module Page Pertinence : 8%
la modification ou la suppression des informations qu’il a délivrées. Responsabilité du Département Le Département de Maine-et-Loire s’engage à respecter les formulations et textes fournis par le déclarant [...] Dans le cas contraire ou en cas de manque, le Département de Maine-et-Loire se réserve le droit de finaliser certains éléments de rédaction. Le Département de Maine-et-Loire se réserve également le droit [...] module permet aux employeurs (ci-après « le déclarant »), dont le champ d’intervention recouvre le département de Maine-et-Loire, de déposer leurs offres d’emploi pour qu’elles soient consultées par toute personne[...]
Inventaire du patrimoine - mission Page Pertinence : 8%
Le Département de Maine-et-Loire dispose d’un patrimoine architectural très riche (un tiers des édifices protégés au titre des Monuments historiques en Pays de la Loire se trouvent en Anjou). L’Inventaire [...] L’Inventaire recense, étudie et fait connaître le patrimoine du département. Il constitue une documentation mise à la disposition du public, fournit une aide à la décision en matière de protection et de prise [...] la Région Pays de la Loire, à laquelle cette compétence a été transférée en 2004. Pour connaitre l' état d'avancement des campagnes de recherches effectuées en Maine-et-Loire , rendez-vous sur l'Observatoire[...]
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- /conseil-departemental/missions/culture-et-patrimoine/patrimoine/inventaire-du-patrimoine
- Date de publication
France services en Maine-et-Loire Page Pertinence : 8%
acteurs locaux portent ces guichets de proximité au plus près des besoins des habitants. L’État et le Département soutiennent et accompagnent ces lieux d’accueil. Passer après la carte Aller avant la carte[...]
- Chemin
- /aides-et-services/environnement-et-amenagement/france-services
- Date de publication
Programme entretien de voirie - conseils et assistance aux collectivités Page Pertinence : 8%
place d’un programme annuel d’entretien de la voirie, doit s’appuyer sur une bonne connaissance de l’état de surface des chaussées. Un travail de relevé permettra de définir les sections à traiter en priorité [...] étape de l’élaboration d’une programmation pluriannuelle. L’accompagnement pour le diagnostic de l’état des voies se limitera à 50 km de réseaux. Bénéficiaires Toutes collectivités Niveau de prestation [...] les objectifs retenus, la démarche envisagée et les données disponibles Direction référente au Département Agence technique départementale ( ATD ) du secteur (Baugé, Beaupréau, Doué la Fontaine, Le Lion[...]
Suivre la séance de l'assemblée départementale en direct Page Pertinence : 7%
administratifs du budget principal et de ses deux budgets annexes ; Rapport d’exécution 2024 du contrat départemental de prévention et de protection de l’enfance ; Avis sur le projet de schéma départemental [...] limite des places disponibles. Les séances sont intégralement diffusées sur le site Internet du Département et sur sa page YouTube . Vous pouvez également venir y assister sur place. Pour assister à une[...]
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- /conseil-departemental/decisions-et-budget/seance-en-direct
- Date de publication
Mineurs non accompagnés Page Pertinence : 7%
Mineurs non accompagnés : quelle est la mission du Département ? Le Département assure des missions d’accueil, d’hébergement, de soins, de scolarisation, de formation, de socialisation des migrants déclarés [...] effectuée, il n’est pas à charge du Département. S’il est considéré mineur, une demande d’ordonnance de placement provisoire (OPP) est adressée au Procureur. Dès lors, le Département organise sa prise en charge [...] des dispositifs d’accueil et d’hébergement mis en place par le Département est aujourd'hui saturée. La participation financière de l’État est nettement insuffisante. De 0,8 M€ en 2014, le coût de ce dispositif[...]
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- /conseil-departemental/orientations-strategiques/mineurs-non-accompagnes
- Date de publication
Consulter son dossier personnel : aide sociale à l'enfance, enfant adopté Page Pertinence : 7%
par le Département. Dans le cas d'une adoption, ce dossier peut éventuellement comporter des éléments laissés par les parents biologiques. La consultation de ce dossier est un droit. Le Département vous [...] / ou obtenir des photocopies en présence d’un professionnel du Département. Enfant confié à l'Aide sociale à l'enfance, pupille de l'État ou adopté Vous devez formuler votre demande par écrit (courrier [...] est possible après accord de son parent ou de son représentant légal. Envoyer un courrier à : Département de Maine-et-Loire DGA - PVS - Service Protection de l'enfance Unité Droits de l'enfant et adoption[...]
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- /aides-et-services/enfance-et-famille/consultation-dossier-personnel-ase
- Date de publication
Culture, patrimoine et lecture publique : aides, services, agenda, billeterie Page Pertinence : 7%
l’agenda des évènements du Département. Écoles de musique, de danse, de théâtre, de cirque Toutes les coordonnées des établissements de pratique artistique situés dans le Département de Maine-et-Loire. Rendez-vous [...] Monuments historiques. Aide à la restauration du patrimoine communal non protégé Le Département, dans le cadre d’un contrat de territoire, accorde une aide permettant la restauration d'édifices communaux à [...] au sein du Département : Patrimoine, Archéologie… Écoles de musique, de danse, de théâtre, de cirque Toutes les coordonnées des établissements de pratique artistique situés dans le Département de Maine-et-Loire[...]
- Chemin
- /aides-et-services/culture-et-patrimoine
- Date de publication
Aides à la restauration des objets protégés Page Pertinence : 7%
propriétaire a obtenu une subvention de l’État, le taux est alors réduit à 50 % du coût des études et/ou travaux. Pour les projets de valorisation Subvention du Département au taux de 50 % maximum, avec ou sans [...] convention entre le Département et le bénéficiaire, stipulant notamment, les conditions de cession éventuelle, et s’il y a lieu, l’obligation de prêter gracieusement au Département l’objet restauré dans [...] Quelle aide ? L'aide du Département peut couvrir deux champs : aide à la conservation : une aide permettant l’étude préalable et la restauration d'objets classés ou inscrits au titre des Monuments historiques[...]
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- /aides-et-services/professionnels/guide-des-aides/aide-aux-objets-mobiliers-proteges
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Protéger et conserver le patrimoine - missions Page Pertinence : 7%
le Département en assure, aux côtés de l’État, la préservation, la restauration et la mise en valeur à travers l’expertise et le conseil aux propriétaires. Plus d’infos sur l’action du Département pour [...] Archéologie Le Département a développé une compétence en matière d’archéologie depuis le début des années 1980. Au sein de la Conservation départementale du patrimoine, le pôle Archéologie est depuis 2002 [...] 2002 agréé par l’État pour les diagnostics et les fouilles préventives concernant les périodes antique, médiévale et moderne. Ses domaines d’intervention couvrent un vaste de champ de recherches, incluant[...]
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- /conseil-departemental/missions/culture-et-patrimoine/patrimoine
- Date de publication