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Comptes rendus des réunions Conseil départemental Page Pertinence : 3%

vote du budget supplémentaire Réunis en séance plénière le 25 juin, les élus départementaux ont notamment voté le budget supplémentaire de la collectivité. Institution Le Conseil départemental vote le budget[...]

Chemin: /conseil-departemental/decisions-et-budget/comptes-rendus-des-reunions
Date de publication: 15 février 2019

Commission des financeurs Page Pertinence : 3%

de la commission des financeurs, au Département de Maine-et-Loire une dotation annuelle servant notamment à financer les projets d’actions collectives portés par différents types d’acteurs ( CCAS , associations[...]

Chemin: /aides-et-services/autonomie/commission-des-financeurs
Date de publication: 15 février 2019

Contournement routier des Alleuds Page Pertinence : 3%

poids-lourds par jour, de la circulation locale ; la sécurisation et l'amélioration du cadre de vie, notamment sonore, des habitants de la traverse ; la desserte des bourgs depuis l’axe principal ; la préservation[...]

Chemin: /actualites/travaux-en-cours/projet-de-contournement-des-alleuds
Date de publication: 13 avril 2023

Espace naturel sensible de Boudré : une vitrine de la biodiversité Page Pertinence : 3%

patrimoniales et protégées. C'est aussi un habitat vital pour une faune variée : le site accueille notamment la fauvette pitchou, le castor, la salamandre ou encore des chauves-souris. Au-delà de sa beauté[...]

Chemin: /conseil-departemental/orientations-strategiques/boudre
Date de publication: 02 juillet 2019

Favoriser l’accès à l’emploi pour tous - mission Page Pertinence : 3%

n du foyer. Un allocataire possède des droits mais aussi des obligations. Le bénéficiaire doit notamment rechercher un emploi ou suivre les démarches d'insertion qui lui sont indiquées par son référent[...]

Chemin: /conseil-departemental/missions/solidarites-et-action-sociale/insertion-et-emploi
Date de publication: 28 février 2019

Aide à la conservation et à la restauration des Monuments historiques Page Pertinence : 3%

prioriser les dossiers déposés, dans le cadre des crédits votés par le Conseil départemental, il pourra notamment être tenu compte de l’état sanitaire de l’édifice, des caractéristiques particulières de l’immeuble [...] attribuée pour tous les propriétaires de monuments historiques. Le versement des acomptes intervient notamment en fonction des montants attribués de subvention. Le premier acompte de 30 % du montant total de [...] le Département se réserve la possibilité de solliciter toute pièce complémentaire susceptible notamment d’attester de sa capacité à agir et à bénéficier du présent règlement. Date limite de réception[...]

Chemin: /aides-et-services/professionnels/guide-des-aides/aide-aux-monuments-historiques
Date de publication: 07 novembre 2019

Collèges, éducation, jeunesse - missions du Département Page Pertinence : 3%

de l'offre éducative (2025-2026) Entretenir et construire les collèges publics Le Département a notamment pour mission la construction, l'entretien et la rénovation des 50 collèges publics, afin de proposer[...]

Chemin: /conseil-departemental/missions/education-et-colleges
Date de publication: 27 février 2019

Schéma départemental Enfance-Famille Page Pertinence : 3%

nouvelles solutions d’accueil en petites unités de vie (familles d’accueil, lieux de vie…) d’ici 2028, notamment via les familles d’accueil. Disposer d’un service public opérationnel de mise en protection d’urgence[...]

Chemin: /aides-et-services/professionnels/plans-et-schemas/enfance-famille
Date de publication: 23 janvier 2024

Accueil Mineurs non accompagnés - Appels à projets Page Pertinence : 3%

attentif aux populations les plus démunies, notamment les mineurs et jeunes majeurs non accompagnés (MNA/JMNA). Cette ambition s’est concrétisée notamment par le vote d’un nouveau schéma départemental[...]

Chemin: /aides-et-services/professionnels/appels-a-projets/mna
Date de publication: 27 février 2019

Lancer une alerte sur le Département : procédure, protection Page Pertinence : 3%

définition que : le lanceur d'alerte doit être désintéressé (ne poursuivre aucun intérêt personnel, notamment pécuniaire) ; le lanceur d'alerte doit être de bonne foi (convaincu du bien-fondé des faits qu'il [...] déontologue de la collectivité. Ce choix est laissé à l'appréciation du lanceur d'alerte compte tenu notamment de la qualité de la ou des personnes visées ou concernées par l'alerte éthique. En cas de doute[...]

Chemin: /aides-et-services/offres-de-linstitution/lanceursdalerte
Date de publication: 13 novembre 2020