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Archives recueils des actes administratifs Page Pertinence : 10%

Le Recueil des actes administratifs regroupe l’ensemble des délibérations votées par le Conseil départemental et la commission permanente ainsi que les actes du président du Département à caractère ré [...] (Direction de l’Assemblée), 48B boulevard Foch à Angers, ou ceux des années passées aux Archives départementales . 2022 2021 2020 2019 2018 2017 2016[...]

Chemin: /conseil-departemental/decisions-et-budget/deliberations-et-arretes/archives-raa
Date de publication: 06 mars 2019

Difficulté ou litige avec l'administration : qui contacter ? Page Pertinence : 10%

Marc Laffineur est le Médiateur du Conseil départemental. Vous pouvez prendre contact avec lui en cas de litige avec l'administration départementale. Sa mission est de vous aider à trouver une solution [...] Département, vous avez droit à un recours amiable et gratuit . Contactez le Médiateur du Conseil départemental. Il est indépendant et impartial . Il vous aide à dialoguer avec le service concerné pour [...] une absence de réponse. 196, c'est le nombre de demandes adressées en 2024 au Médiateur du Conseil départemental. À quel moment ? Lorsque tous les recours amiables ont été effectués auprès des services sans[...]

Chemin: /aides-et-services/offres-de-linstitution/mediateur-du-conseil-departemental
Date de publication: 11 février 2019

Politique culturelle et patrimoine de l’Anjou – missions du Département Page Pertinence : 10%

conservation départementale du patrimoine contribue à l’étude, la sauvegarde, la restauration et la valorisation du patrimoine et des collections publiques, mais aussi à renforcer l’offre de conseil et d’ingénierie [...] service du public et des territoires. Consulter la page Patrimoine Les Archives départementales Les Archives départementales ont pour mission d'assurer la collecte, la conservation et la communication au [...] reflètent l'histoire du territoire et de ses occupants. Elles exercent une mission de contrôle et de conseil auprès de toutes les personnes et organismes détenteurs d'archives publiques et privées. Consulter[...]

Chemin: /conseil-departemental/missions/culture-et-patrimoine
Date de publication: 27 février 2019

aide aux communes pour les aménagements cyclables Page Pertinence : 10%

projets pour un accompagnement technique préalable au dépôt du dossier. Mme la Présidente du Conseil départemental de Maine-et-Loire Département de Maine-et-Loire CS 94104 – 49941 Angers Cedex 9 ou par courriel [...] pdf - 768 Ko Formulaire de demande de subvention Télécharger - docx - 1 Mo Délibération du Conseil départemental du 29 juin 2022 Télécharger - pdf - 19 Mo [...] les opérations en détail dans le règlement de l'aide. Quel est le montant de l’aide ? L'aide départementale peut financer jusqu’à 40 % du montant hors taxes du projet. Quelles sont les démarches à accomplir[...]

Chemin: /aides-et-services/professionnels/guide-des-aides/dispositif-departemental-de-soutien-aux-projets-locaux-dinfrastructures-cyclables
Date de publication: 18 juillet 2022

Maison du Département du Haut-Anjou Page Pertinence : 10%

l’entretien des routes départementales et des collèges ; l’adaptation et rénovation de votre logement ; les espaces naturels du Maine-et-Loire. Permanences de la Maison départementale de l’autonomie Des [...] possibles , quel que soit votre âge ou votre handicap. Rencontres avec vos élus Vous souhaitez rencontrer un élu départemental ? Prenez rendez-vous auprès de votre Maison du Département au 02 41 21 51 00 [...] permanences de la Maison départementale de l'autonomie (MDA) ont lieu dans votre maison du Département, tous les 3 e jeudis du mois, de 9 h à 12 h, sans rendez-vous. Les professionnels de la MDA sont présents[...]

Chemin: /contacter-le-departement/les-maisons-du-departement/maison-du-departement-du-haut-anjou
Date de publication: 02 décembre 2025

Aide pour la gestion durable des eaux pluviales Page Pertinence : 10%

d'informer le public du soutien départemental apporté à l'opération. Décision du conseil départemental Le présent règlement a été approuvé par le Conseil départemental lors de sa réunion du 29 juin 2022 [...] être subventionnées . Chaque opération devra être réalisée par un organisme compétent, le Conseil départemental se réservant le droit de demander ses références. Les travaux doivent être réalisés dans le [...] autres subventions sollicitées. Relévé d'identité bancaire Modalités d'attribution Décision du Conseil départemental après avis de la Commission de la transition écologique . La décision attributive devra être[...]

Chemin: /aides-et-services/professionnels/guide-des-aides/aide-pour-la-gestion-durable-des-eaux-pluviales
Date de publication: 28 septembre 2022

Protéger et conserver le patrimoine - missions Page Pertinence : 9%

région pour les édifices protégés au titre des Monuments historiques. La Conservation départementale propose des conseils aux propriétaires pour en assurer la sauvegarde et la valorisation. De plus, elle [...] historique ainsi que dans la filière végétale. À la croisée de ces politiques départementales, la Conservation départementale du patrimoine a mené un travail de connaissance, de sensibilisation, de préservation [...] sur la photographie de la Conservation départementale du Patrimoine Partenariats Afin de mettre en œuvre certaines de ses missions, la Conservation départementale du patrimoine, noue de nombreux partenariats[...]

Chemin: /conseil-departemental/missions/culture-et-patrimoine/patrimoine
Date de publication: 28 février 2019

Maison du Département Loir-Baugeois-Vallée Page Pertinence : 9%

l’entretien des routes départementales et des collèges ; l’adaptation et rénovation de votre logement ; les espaces naturels du Maine-et-Loire. Permanences de la Maison départementale de l’autonomie Des [...] possibles , quel que soit votre âge ou votre handicap. Rencontres avec vos élus Vous souhaitez rencontrer un élu départemental ? Prenez rendez-vous auprès de votre Maison du Département au 02 41 21 51 00 [...] permanences de la Maison départementale de l'autonomie (MDA) ont lieu dans votre maison du Département, tous les 3 e jeudis du mois, de 9 h à 12 h, sans rendez-vous. Les professionnels de la MDA sont présents[...]

Chemin: /contacter-le-departement/les-maisons-du-departement/maison-du-departement-loir-baugeois-vallee
Date de publication: 02 décembre 2025

Permanences éducatives - Soutien aux parents Page Pertinence : 9%

desquels : vous allez pouvoir exposer votre situation et être écouté ; vous pourrez obtenir des conseils et informations éducatives personnalisées , à appliquer pour faire évoluer votre situation. Vous [...] votre posture éducative ; vous réorienter, le cas échéant, vers d'autres structures ou aides ; vous conseiller dans les réponses éducatives à apporter ; mieux savoir comment poser un cadre adapté à un enfant [...] enfant selon son âge. Lors des permanences éducatives, les professionnels adaptent leurs conseils à l'âge de l'enfant et à son développement. Faut-il venir avec son enfant ? Cela dépend de votre situation[...]

Chemin: /aides-et-services/enfance-et-famille/permanences-educatives
Date de publication: 26 février 2019

Rapports d'activité, chiffres et statistiques sur l'Anjou Page Pertinence : 9%

Lire le rapport sur l'égalité entre les femmes et les hommes 2024 Rapport du médiateur du Conseil départemental Lire le rapport du médiateur 2024 Solidarités : indicateurs d'activité Lire le rapport « [...]

Chemin: /aides-et-services/professionnels/chiffres-et-statistiques-sur-lanjou
Date de publication: 25 octobre 2019