Rechercher dans le site

Délibérations et arrêtés Conseil départemental Page Pertinence : 100%

recueils des actes administratifs Les délibérations des séances du Conseil Départemental Les procès-verbaux des séances du Conseil départemental Les délibérations de la Commission Permanente Les arrêtés[...]

Chemin: /conseil-departemental/decisions-et-budget/deliberations-et-arretes
Date de publication: 28 novembre 2018

Décisions et budget Conseil départemental Page Pertinence : 11%

conseillers départementaux. Consulter les comptes rendus des réunions Délibérations et arrêtés Le Département publie les délibérations et arrêtés votés par le Conseil départemental. Ces documents administratifs [...] recherche thématique ou sur simple demande par courriel ou à l’hôtel du Département. Consulter les délibérations et arrêtés du Conseil départemental Règlement budgétaire et financier Le règlement budgétaire[...]

Chemin: /conseil-departemental/decisions-et-budget
Date de publication: 15 février 2019

Achèvement de l’axe Angers / Rennes Page Pertinence : 11%

bilan a fait l’objet d’une délibération de la commission permanente en date du 17 octobre 2024. Pour aller plus loin Dossier de concertation Télécharger - pdf - 6 Mo Délibération du 8 février 2024 Télécharger [...] Avis de concertation Télécharger - pdf - 301 Ko Présentation du projet Télécharger - pdf - 5 Mo Délibération du 17 octobre 2024 Télécharger - pdf - 198 Ko Bilan de la concertation Télécharger - pdf - 7 Mo[...]

Chemin: /conseil-departemental/orientations-strategiques/donnez-votre-avis/rd775-achevement-de-laxe-angers-/-rennes
Date de publication: 07 juin 2024

Zones de préemption au titre des Espaces naturels sensibles Page Pertinence : 11%

(Commune ou EPCI en cas de PLUi) de délibérer sur la mise en place d’un périmètre de préemption et sur la délégation de ce droit à la Commune. 2. Délibération Délibération de la commune et / ou EPCI sur la [...] (Chambre d’agriculture des Pays de la Loire et Conseil régional de la propriété forestière) 4. Délibération Délibération du Département pour l’approbation du périmètre de préemption ENS retenu et de la délégation[...]

Chemin: /aides-et-services/environnement-et-amenagement/zones-de-preemption-autour-des-espaces-naturels-sensibles
Date de publication: 08 décembre 2020

Aides à la restauration des objets protégés Page Pertinence : 10%

règlement a été approuvé par délibération n° 2005.CG5-117 lors de la séance du 12 décembre 2005, modifié par délibération n° 2017_06_ CD _0055 du 26 juin 2017 puis modifié par délibération n° 2019_02_CD_0019 du [...] Règlement budgétaire et financier Télécharger - pdf - 1 Mo Composition du dossier Délibération de l’organe délibérant pour les propriétaires publics ; Lettre de demande pour les propriétaires publics et[...]

Chemin: /aides-et-services/professionnels/guide-des-aides/aide-aux-objets-mobiliers-proteges
Date de publication: 15 février 2019

Archives recueils des actes administratifs Page Pertinence : 10%

Le Recueil des actes administratifs regroupe l’ensemble des délibérations votées par le Conseil départemental et la commission permanente ainsi que les actes du président du Département à caractère ré[...]

Chemin: /conseil-departemental/decisions-et-budget/deliberations-et-arretes/archives-raa
Date de publication: 06 mars 2019

Commission permanente Évènement Pertinence : 10%

des décisions de cette instance concernent l'ensemble des habitants de Maine-et-Loire. Si ses délibérations n'ont pas de caractère public, un compte-rendu a toutefois choisi, par souci de transparence,[...]

Chemin: /actualites/agenda/agenda-detail/commission-permanente-novembre-2024
Date de publication: 12 décembre 2024

Commission permanente Évènement Pertinence : 10%

des décisions de cette instance concernent l'ensemble des habitants de Maine-et-Loire. Si ses délibérations n'ont pas de caractère public, un compte-rendu a toutefois choisi, par souci de transparence,[...]

Chemin: /actualites/agenda/agenda-detail/commission-permanente-octobre-2025
Date de publication: 12 décembre 2024

Commission permanente Évènement Pertinence : 10%

des décisions de cette instance concernent l'ensemble des habitants de Maine-et-Loire. Si ses délibérations n'ont pas de caractère public, un compte-rendu a toutefois choisi, par souci de transparence,[...]

Chemin: /actualites/agenda/agenda-detail/commission-permanente-septembre-2025
Date de publication: 12 décembre 2024

Commission permanente Évènement Pertinence : 10%

des décisions de cette instance concernent l'ensemble des habitants de Maine-et-Loire. Si ses délibérations n'ont pas de caractère public, un compte-rendu a toutefois choisi, par souci de transparence,[...]

Chemin: /actualites/agenda/agenda-detail/commission-permanente-juin-2025
Date de publication: 12 décembre 2024