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Délibérations et arrêtés Conseil départemental Page Pertinence : 100%

procès-verbaux des séances du Conseil départemental Les délibérations de la Commission permanente Les arrêtés du Département Accès aux documents administratifs Le Département a désigné une personne responsable[...]

Chemin: /conseil-departemental/decisions-et-budget/deliberations-et-arretes
Date de publication: 28 novembre 2018

Décisions et budget du Conseil départemental Page Pertinence : 12%

départementaux. Consulter les comptes rendus des réunions Délibérations et arrêtés Le Département publie les délibérations et arrêtés votés par le Conseil départemental. Ces documents administratifs sont [...] ou sur simple demande par courriel ou à l’hôtel du Département. Consulter les délibérations et arrêtés du Conseil départemental Règlement budgétaire et financier Le règlement budgétaire et financier a[...]

Chemin: /conseil-departemental/decisions-et-budget
Date de publication: 15 février 2019

Travaux, occupation sur une route départementale Page Pertinence : 12%

l'organisation d'une manifestation entraînent une gêne à la circulation ? Vous devez faire une demande d'arrêté de circulation. À qui adresser votre demande ? Si vous êtes sur une voie communale ou départementale [...] auprès de votre commune. Effectuer une demande d'autorisation de voirie auprès du Département Demande d'arrêté de circulation Sur une route départementale , vous souhaitez réaliser des travaux ou organiser une [...] hors agglomération , utilisez le formulaire de demande auprès du Département Effectuer une demande d'arrêté de circulation au Département Suivi des demandes L'instruction de votre demande sera réalisée dans[...]

Chemin: /aides-et-services/routes-departementales/regles-occupation-voirie
Date de publication: 20 avril 2023

Contournement routier des Alleuds Page Pertinence : 12%

d’utilité publique le 6 décembre 2022 par arrêté préfectoral. À la suite de l’enquête publique qui s’est déroulée du 3 décembre 2024 au vendredi 3 janvier 2025, l’arrêté d’autorisation environnementale a été [...] Alleuds déclaré d’utilité publique le 6 décembre 2022 par arrêté préfectoral. Les opérations d’aménagement foncier ont été ordonnées par arrêté de la Présidente du Département le 19 juin 2024. Les adaptations[...]

Chemin: /actualites/travaux-en-cours/projet-de-contournement-des-alleuds
Date de publication: 13 avril 2023

Aménagement foncier agricole forestier et environnemental (AFAFE) des Alleuds Page Pertinence : 12%

Télécharger - jpg - 2 Mo Arrêté de la Présidente du Département du 20 mars 2023 relatif aux mesures conservatoires et aux travaux soumis à autorisation Télécharger - pdf - 524 Ko Arrêté de la Présidente du [...] prescriptions environnementales ont été validés. Suite à l’ordonnancement de la procédure d’AFAFE par arrêté du 19 juin 2024, la CCAF s’est prononcée favorablement sur le principe de classement des sols compris [...] environnementales) et validation des mesures conservatoires (travaux soumis à autorisation de la CCAF) : Arrêté de la Présidente du Conseil départemental du 20 mars 2023 relatif aux mesures conservatoires et aux[...]

Chemin: /aides-et-services/eau-et-environnement/amenagement-foncier-agricole-forestier-et-environnemental-des-alleuds
Date de publication: 03 décembre 2024

Contacter le Département : coordonnées, horaires, plans d'accès Page Pertinence : 11%

Maine-et-Loire Télécharger - png - 664 Ko En tramway : lignes A et B, arrêt Foch-Haras En bus : lignes 1, 2, 3, 4, 7, 8, 9, 10 ou 11, arrêts Foch-Haras, Paul-Bert ou Lorraine En voiture : latitude : 47.468578[...]

Chemin: /contacter-le-departement
Date de publication: 15 mars 2019

Bac à sable Flo Page Pertinence : 11%

de rentrer chez eux. lien page lien bloc de contenu lien site externe lien courriel lien fichier Arrêtés du 27 juillet 2022 Télécharger - pdf - 5 Mo[...]

Chemin: /bac-a-sable-flo
Date de publication: 30 mars 2023

Communes et extraordinaires Évènement Pertinence : 11%

Dans le cadre des Rendez-vous nature 2026 . Déambulation botanique pour s’arrêter sur les plantes du quotidien, qui se révèlent être pleines de surprises. Savez-vous que les racines de la bétoine ont un[...]

Chemin: /actualites/agenda/agenda-detail/communes-et-extraordinaires
Date de publication: 01 janvier 1970

Au Bon Pasteur, Peines Mineures (2) Évènement Pertinence : 10%

l’établissement du Bon Pasteur, le climat carcéral n’est pas sans correspondance avec une maison d’arrêt de nos jours. Sonia Chiambretto développe le thème de la fuite – déjà abordé dans plusieurs de ses[...]

Chemin: /actualites/agenda/agenda-detail/au-bon-pasteur-peines-mineures-2
Date de publication: 10 mars 2026

Appel à projets « Prévention de la marginalisation de la jeunesse » Page Pertinence : 10%

à projets Télécharger - pdf - 187 Ko Arrêté désignant les instructeurs Télécharger - pdf - 2 Mo Arrêté modifiant les instructeurs Télécharger - pdf - 579 Ko Arrêté fixant la liste des membres permanents [...] permanents Télécharger - pdf - 3 Mo Arrêté fixant la liste des membres non permanents Télécharger - pdf - 2 Mo Avis de classement de la commission d'information et de sélection d'appel à projets Télécharger -[...]

Chemin: /aides-et-services/professionnels/appels-a-projets/prevention-marginalisation-jeunesse
Date de publication: 17 mars 2025