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Aide à la valorisation du patrimoine Page Pertinence : 6%

de fonctionnement allouée au dispositif par le Conseil départemental, décision de l’assemblée délibérante compétente, après avis de la Conservation départementale du patrimoine et de la commission organique[...]

Chemin: /aides-et-services/professionnels/guide-des-aides/aide-a-la-valorisation-du-patrimoine
Date de publication: 01 juillet 2024

Archives départementales – missions du Département Page Pertinence : 6%

la Région des Pays de la Loire permet aux données électroniques telles que finances publiques, délibérations, cadastre, etc. de bénéficier d’une conservation sécurisée à long terme. Appui à l’archivage des[...]

Chemin: /conseil-departemental/missions/culture-et-patrimoine/archives-departementales
Date de publication: 28 février 2019

Aménagement de l'axe Angers / Rennes Page Pertinence : 6%

destiné à recueillir les observations du public ; Le bilan de la concertation fera l’objet d’une délibération du Département après consultation du public. État d'avancement Concertation publique : 12 juin[...]

Chemin: /actualites/amenagement-de-laxe-angers/rennes
Date de publication: 15 mars 2024

Accompagnement à la mobilité pour une insertion professionnelle durable Page Pertinence : 5%

savoir : l'appel à projets FSE+ l'attestation d'engagement républicain à compléter le modèle de délibération du conseil d'administration le modèle de la lettre de mission le questionnaire de recueil des[...]

Chemin: /aides-et-services/professionnels/appels-a-projets/accompagnement-mobilite-insertion-professionnelle
Date de publication: 27 juillet 2023

Appel à projets "Accompagnement à l’évaluation des capacités fonctionnelles et cognitives relative à l’employabilité des participants" Page Pertinence : 5%

savoir : l'appel à projets FSE+ l'attestation d'engagement républicain à compléter le modèle de délibération du conseil d'administration le modèle de la lettre de mission le questionnaire de recueil des[...]

Chemin: /aides-et-services/professionnels/appels-a-projets/evaluation-capacites-fonctionnelles-employabilite-fse
Date de publication: 12 avril 2023

Appel à projets "Accompagnement socioprofessionnel des bénéficiaires du RSA gens du voyage" Page Pertinence : 5%

savoir : l'appel à projets FSE+ l'attestation d'engagement républicain à compléter le modèle de délibération du conseil d'administration le modèle de la lettre de mission le questionnaire de recueil des[...]

Chemin: /aides-et-services/professionnels/appels-a-projets/fse-accompagnement-beneficiaires-du-rsa-gens-du-voyage
Date de publication: 10 avril 2023

Aide au développement des itinéraires de randonnées Page Pertinence : 5%

nautiques. Composition du dossier Lettre de demande de subvention et, le cas échéant, délibération de l’organe délibérant de la collectivité Dossier technique (avec plans et cartes), accompagné d’une note[...]

Chemin: /aides-et-services/professionnels/guide-des-aides/aide-au-developpement-des-itineraires-de-randonnee
Date de publication: 15 février 2019

Améliorer l’accompagnement des SIAE sur la problématique du logement Page Pertinence : 5%

savoir : l'appel à projets FSE+ l'attestation d'engagement républicain à compléter le modèle de délibération du conseil d'administration le modèle de la lettre de mission le questionnaire de recueil des[...]

Chemin: /aides-et-services/professionnels/appels-a-projets/logement-insertion-fse
Date de publication: 18 décembre 2019

aides gestion eau restauration zone humide Page Pertinence : 4%

d'attribution Décision prise par la Commission permanente du Département. Composition du dossier délibération du maître d'ouvrage sollicitant l'aide départementale ; notice explicative du projet ; estimatif[...]

Chemin: /aides-et-services/professionnels/guide-des-aides/aide-gestion-eau
Date de publication: 15 février 2019

Travaux, occupation ou manifestation sur une route départementale : comment faire ? Page Pertinence : 4%

lieu au paiement d'une redevance d'occupation du domaine public. Ces redevances sont fixées par délibération du conseil départemental. Barême 2019 des redevances pour l'occupation de la voirie départementale[...]

Chemin: /aides-et-services/routes-departementales/regles-occupation-voirie
Date de publication: 11 février 2019